En France, la question des OQTF (Obligation de Quitter le Territoire Français) est devenue un enjeu de société majeur, avec de plus en plus de personnes plaidant pour une application stricte de ces demandes. Cependant, malgré une mise en œuvre souvent rigoureuse, la justice peut parfois revenir sur sa décision.
À l’âge de 26 ans, un ressortissant marocain résidant à Nogent-le-Rotrou (Eure-et-Loir) s’est marié en janvier 2020. Après avoir quitté la France, il est retourné plus d’un an plus tard, en août 2021, grâce à l’obtention d’un visa de long séjour valable jusqu’au 1er août 2022. Malheureusement, sa relation avec son épouse a pris fin quelques mois après son retour.
Employé dans une petite entreprise locale, il a alors demandé un titre de séjour qui lui a été refusé. Pire encore, il a reçu à la place une obligation de quitter le territoire français, avec un délai de 60 jours pour se conformer à cette décision. Malgré le choc initial, il a décidé de contester cette mesure en saisissant le tribunal d’Orléans.
Faisant valoir que l’administration n’avait pas correctement évalué sa situation personnelle, il a souligné son parcours en tant qu’homme marié entré légalement en France et ayant un emploi. Ces arguments, soutenus par son employeur et d’autres personnes attestant de son intégration, ont convaincu le tribunal administratif d’annuler l’OQTF dans les plus brefs délais et de lui accorder le titre de séjour demandé.
Cette affaire se termine donc de manière favorable pour ce jeune homme, avec une décision de justice annulant l’OQTF et lui accordant finalement le titre de séjour convoité.
